Marque expirée - Marque en non vigueur

ETHIC CACAO
DESMARTINS JEAN FRANCOIS

Numéro de dépôt :
3427094
Date de dépôt :
04/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2016
ETHIC CACAO de DESMARTINS JEAN FRANCOIS

Présentation de la marque ETHIC CACAO

Déposée le 4 mai 2006 par DESMARTINS JEAN FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETHIC CACAO »

Le déposant est DESMARTINS JEAN FRANCOIS domicilié(e) L'ANCHE,45210 BAZOCHES SUR BETZ - 45210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESMARTINS JEAN FRANCOIS domicilié(e) L'ANCHE,45210 BAZOCHES SUR BETZ - 45210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETHIC CACAO est expirée depuis le 4 mai 2016.

DESMARTINS JEAN FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : PLANETE CACAO , LE COMPTOIR DU CACAO , CACAOLYMPIQUE , ETHIC COCOA


DESMARTINS JEAN FRANCOIS - L'ANCHE,45210 BAZOCHES SUR BETZ - 45210 - France


DESMARTINS JEAN FRANCOIS - L'ANCHE,45210 BAZOCHES SUR BETZ - 45210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-40

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

Viande, poisson, volaille et gibier – extraits de viande – fruits et légumes conservés, séchés et cuits gelées, confitures, compotes œufs, lait et produits laitiers. Huiles et graisses omestibles – sauces salades – conserves de viandes, de poissons, de légumes et de fruits.Café – thé – cacao – sucre – riz – tapioca – farines et préparations faites de céréales – pain – pâtisserie et confiserie – glaces comestibles – miel – levures – sel – poivre – moutarde – sauces – épices – beurre de cacao – confitures – fruits confits – biscuits – biscuiterie – boissons à base de chocolat – boissons à base de cacao – épice (pain d') – bonbons – chocolat – caramel – gâteaux – cacao au lait – petits pains – macarons – lait (chocolat au –) – (boisson) – pain d'épice – petits pains – pâtes de fruits – pralines – sandwiches – tartes – vanille – yaourt glacé – boissons à base de café – produits de cacao.Produits agricoles ni préparés, ni transformés fruits et légumes frais.Bières – eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques – boissons de fruits et jus de fruits – sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception dese bières).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.